TVA et douanes : guide du commerce Afrique-Europe
Le commerce entre l'Afrique et l'Europe implique de naviguer dans un labyrinthe fiscal de 72 pays, chacun avec ses propres règles de TVA, droits de douane et exigences documentaires. Pour les entreprises, c'est un cauchemar administratif.
En Europe, le régime OSS (One-Stop Shop) simplifie la collecte de TVA pour les ventes à distance intra-UE, mais ne couvre pas les importations depuis l'Afrique. Le régime IOSS s'applique aux envois de moins de 150€, mais au-delà, les procédures douanières classiques reprennent.
En Afrique, la situation est encore plus complexe. La zone CFA (14 pays) a ses propres règles, l'EAC (Communauté d'Afrique de l'Est) une autre harmonisation, et les pays du Maghreb fonctionnent différemment. Les taux de TVA varient de 0% à 20% selon les pays et les produits.
Les codes HS (Harmonized System) sont la pierre angulaire de la classification douanière. Bien classifier ses produits est crucial : une erreur peut entraîner des surtaxes, des retards ou la saisie des marchandises. L'automatisation de la classification par IA devient indispensable.
La facturation électronique PEPPOL s'impose progressivement en Europe pour les transactions B2B. La Belgique et la France rendent cette norme obligatoire pour les marchés publics, et l'extension au secteur privé est en cours. Les entreprises africaines exportant vers l'Europe doivent s'y préparer.
Les solutions SaaS de conformité fiscale automatisent le calcul des taxes, la génération des documents douaniers et le reporting. Elles permettent aux entreprises de se concentrer sur leur cœur de métier plutôt que sur la paperasse administrative.